Venise
Offres spéciales
Week-end "Coup de coeur à Venise" au départ de Paris et Nantes (Jeudi/Dimanche)
Vol spécial, transferts groupés, 3 nuits en hôtel 3 ou 4 étoiles
Hôtel Grande Albergo Ausonia & Hungaria "Coup de coeur" * * * * Sup. (Venise Lido)
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Prix par personne à partir de, 493 € ttc |
Votre séjour |
Prestations facultatives |
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Bon à savoir |
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Guide pratique |
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Assurances |
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Conditions de vente |





(Opération spéciale " Coup de coeur" Venise)
Ce monument historique du Lido, fleuron de l’hôtellerie “Belle Epoque”, est doté d’un spa thaïlandais de 1 000 m2.
Ce bel hôtel de style néo-renaissance, édifié en 1905, à l'époque où le Lido connaissait son heure de gloire, est placé sur la promenade principale, à cinq minutes à pied de l'embarcadère pour Venise (traversée environ quinze minutes jusqu'à St-Marc). Entièrement rénové, il a conservé les belles majoliques début de siècle qui ornent sa façade et le mobilier "Liberty" original provenant de l'atelier d'Eugenio Quarti (1867-1929). 74 chambres élégantes, dotées de salle de bains ou douche avec sèche-cheveux, téléphone, télévision via satellite, connexion Internet gratuite, minibar, coffre et air conditionné. Chambre "Superior" plus spacieuse avec une vue dégagée. Petit déjeuner buffet. Restaurant (fermé le lundi), superbe bar décoré de fresques début du XXe siècle, salon, ascenseurs, salle de réunion, parking privé payant. Grande terrasse donnant sur un jardin. Superbe spa de 1 000 m2. Animaux de petite taille admis.
Centre de bien-être “Lanna Gaia”
Dans un décor de style oriental, le centre de rajeunissement "Lanna Gaia" de l'hôtel Ausonia & Hungaria est un temple dédié au bien-être qui propose une sélection de soins inspirés de la tradition holistique thaïlandaise et un spa doté de bain de vapeur, bain d'arôme, sauna finlandais, parcours Kneipp, bain à remous, douche émotionnelle et salle de relaxation.
Ce prix TTC par personne comprend :
Le transport par vol spécial du 31/03 au 30/06 et du 08/09 au 03/11 au départ de Paris et du 31/03 au 30/06 au départ de Nantes (taxes aériennes incluses, sujettes à modification : 50 €), le logement en chambre double et petit déjeuner, les transferts groupés jusqu'à Venise avec les 2 arrêts suivants : à côté de la place Saint-Marc (en face de l'hôtel Metropole) et le Lido (S. M. Elisabetta). Offre réservée aux particuliers dans la limite des places disponibles. Prix du carburant établi au 01/10/12. Réservation non modifiable et non remboursable.
Ce prix TTC par personne ne comprend pas :
Les déjeuners, pourboires, boissons, extras et dépenses à caractère personnel et le port des bagages.
> Découvrez l'offre "Coup de coeur" en 4 nuits (du Dimanche au Jeudi).
Conditions tarifaires
Ce voyage n'est ni modifiable ni remboursable, le paiement s'effectuera en une seule fois au moment de la réservation.
Compagnies aériennes pour ce pays :
ALITALIA, XL AIRWAYS, TRAWEL FLY

Les transferts
(Prix par trajet d'un bateau-taxi pour 1 à 6 personnes)
- TRANSFERTS GARE AVEC HÔTESSE :
Gare/Hôtels : 178 €.
- TRANSFERTS AÉROPORT SANS HÔTESSE :
Aéroport de Venise/Hôtels : 130 €.
- ASSISTANCE HÔTESSE AÉROPORT (conseillée pour les transferts aux hôtels n'étant pas directement accessibles en bateau-taxi) : 80 €.
Supplément service de nuit (entre 21h00 et 07h00) et jours fériés (01/05 et 15/08) : + 30 % (aéroport entre 24h00 et 8h00 : nous consulter).
N.B. : certains hôtels ne sont pas accessibles en bateau. Dans ce cas, les passagers sont déposés à l'endroit le plus proche.
Les excursions (réservées aux clients Donatello)
- Visite à pied du centre historique de Venise : la place St-Marc, la basilique St-Marc, le Palais des Doges, les Prisons et le pont des Soupirs. Le mardi matin ou vendredi parès-midi, durée environ 2 heures : 45 € par personne (enfant de 6 à moins de 13 ans : 16 €, enfant jusqu’à –6 ans : gratuit).
- Excursion en bateau aux îles de la lagune : Murano, Burano et Torcello. Du 03/04 au 30/06 et du 11/09 au 03/11, les mercredi et samedi matin – Durée : environ 3 heures 30 : 25 € (enfant jusqu’à –6 ans : gratuit).
- Promenade à pied à travers les ruelles caractéristiques du centre historique avec retour en gondole par les petits canaux et le Grand Canal. Du 02/04 au 30/06 et du 10/09 au 03/11, les mardi et samedi après-midi – Durée : environ 2 heures : 46 € (enfant jusqu’à –2 ans : gratuit).
Les excursions (Tours réguliers)
- Visite à pied du coeur historique : palais des Doges, prison et pont des Soupirs, place Saint-Marc et basilique. Tous les jours le matin, sauf le dimanche - Durée : environ 2 heures : 50 € (enfant jusqu’à –6 ans : gratuit).
- Excursion en bateau aux îles de la lagune : Murano, Burano et Torcello. Tous les jours, le matin ou l’après-midi - Durée : environ 3 heures 30 : 25 € (enfant de –6 ans : 10 €).
- Sérénade en gondole : promenade groupée à travers les canaux de Venise, avec musique et chansons. Tous les jours, le soir - Durée : 35 minutes : 40 € (adulte et enfant).
- Promenade à pied à travers les ruelles caractéristiques du centre historique avec retour en gondole par les petits canaux et le Grand Canal. Tous les jours, l’après-midi - Durée : 2 heures : 46 € (enfant gratuit jusqu’à –2 ans).
"Venexia"
A deux ou entre amis, découvrez en privé les hauts lieux de Venise.
Ce programme prévu pour 2 personnes minimum comprend :
- Les transferts en bateau privé aller/retour, de l’aéroport ou la gare, jusqu’à l’hôtel ou à l’embarcadère le plus proche.
- Une visite à pied de 2 heures avec un guide privé, au départ de l’hôtel.
- Une pause gourmande au “Caffè Quadri” : une boisson chaude (café, thé, cappucino…) avec une part de gâteau ou un cocktail (Bellini, Rossini…) servi avec des petits fours salés ou une coupe de glace (fermé le lundi).
- Un apéritif au “Caffè Florian” : un cocktail Prosecco et fruits de saison ou un apéritif non alcoolisé aux fruits “Mémoires”, servi avec un assortiment de canapés.
- Un déjeuner ou un dîner au “Bar Oriental” ou dans le jardin “degli Agrumi” de l’hôtel Metropole 5*. Petit menu comprenant : un plat du jour proposé par le chef Corrado Fasolato, 1 dessert, 1 verre de vin blanc ou rouge, 1 bouteille d’eau minérale (75 cl), 1 thé ou 1 café.
- Un dîner au “Luna Sentada”, charmant petit restaurant à la cuisine recherchée dans un cadre typiquement vénitien. Menu (boissons non incluses) comprenant : 2 plats, 1 dessert (fermé le mercredi).
Prix : 375 € par personne
Restaurants
(Réservation et règlement auprès de Donatello)
Donatello vous propose trois restaurants dans le centre de Venise, pour le déjeuner ou le dîner.
- “Trattoria Da Mamo” : Menu fixe 39 € : entrée, plat, dessert, 1/2 bouteille d’eau, 1/4 de vin par personne. Ouvert tous les jours.
- “Bistrot de Venise” : Menu fixe 59 € : entrée, plat, dessert, 1/2 bouteille d’eau, 1/4 de vin par personne. Ouvert tous les jours.
- “Luna Sentada” : seulement 20 places dans ce nouveau rendez-vous des Vénitiens à côté de la place Saint-Marc. Ce lieu charmant, à la fois branché et convivial propose un voyage gastronomique sur les traces de Marco Polo, mêlant plats traditionnels et saveurs asiatiques.
Déjeuner “plat unique” : 1 plat avec accompagnement, 1 bouteille d’eau et café : déjeuner 20 €
Menu “3 plats” : 1 entrée, 1 plat avec accompagnement, dessert (boissons non incluses) : déjeuner 26 € ou dîner 33 €. Fermé le mercredi
- “Hôtel Metropole” : cet établissement de charme classé 5 étoiles situé à quelques pas de la place Saint-Marc offre trois lieux de restauration. Proposition du jour pour une approche de la cuisine vénitienne créative et raffinée au “Bar Oriental” ou dans le jardin “degli Agrumi”
Déjeuner ou dîner “Petit menu du jour” 42 € (enfant jusqu’à –13 ans 36 €) : 1 plat du jour selon la proposition du chef, 1 dessert, 1 verre de vin blanc ou rouge, 1 bouteille d’eau minérale (75 cl), 1 thé ou café. Ouvert tous les jours.
- Menu découverte au “Met”, l’élégant restaurant gastronomique au décor romantique
“Menu découverte 3 plats”, déjeuner 59 € (enfant jusqu’à –13 ans 46 €) ou dîner 104 € (enfant jusqu’à –13 ans 91 €) : entrée ou pâtes, plat, dessert, 1 bouteille d’eau.
“Menu découverte 4 plats”, déjeuner 78 € (enfant jusqu’à –13 ans 65 €) ou dîner 124 € (enfant jusqu’à –13 ans 111 €) : entrée, pâtes, plat, dessert, 1 bouteille d’eau. Fermé le lundi.

Formalités
Carte d'identité nationale ou passeport en cours de validité.
NB : ces formalités s'appliquent aux Français. Les ressortissants d'autres pays devront s'informer auprès de leur consulat.
Conseils aux voyageurs
Consultez les conseils et recommandations du Ministère des Affaires Etrangères et Européennes en matière de Sécurité, de Transport et de Santé pour cette destination.
Transport
En avion : Donatello réserve votre transport, soit sur lignes régulières en classe économique, soit sur des vols spéciaux affrétés (vols charters). En ce qui concerne les vols réguliers, les séjours devront obligatoirement inclure la nuit de samedi à dimanche pour bénéficier des tarifs spéciaux. Bébé moins de 2 ans : 50 € (sans siège réservé).
NB : Certaines compagnies aériennes imposent une assurance sécurité dont le montant sera communiqué et répercuté au moment de la réservation.
En train : tous les forfaits Donatello sont proposés en 2e classe avec couchette en compartiement T4, mais peuvent être parfaitement réalisés en 1ère classe, avec réservation de wagons-lits.
NB : les trajets intérieurs en Italie sont prévus sur les trains normaux (et non sur ceux sujets à supplément).
Chambres
Les forfaits sont établis sur la base d'une chambre double. Les chambres réservées pour Donatello disposent toutes d'une salle de bains avec baignoire ou douche et w.c. Les chambres doivent être libérées avant midi, le jour du départ ; c'est pourquoi la vôtre ne pourra être donnée qu'en début d'après-midi (le temps de la remettre en ordre). Chambres individuelles : les hôtels n'en possèdent qu'en petit nombre. Elles sont, en général, plus petites et moins confortables que les chambres doubles, et assorties d'un supplément. Chambres triples et quadruples : les 3e et 4e lits sont généralement des lits d'appoint. Chambres avec vue : elles ne pourront être confirmées avant le départ et seront attribuées à l'arrivée, selon les disponibilités de l'hôtel (sauf s'il y a un supplément).
Restauration et Services
Nos prix par personne sont établis sur la base d'une chambre double avec bain ou douche et petit déjeuner continental (café, thé ou chocolat avec pain, beurre et confiture). Sauf mention spéciale, le petit déjeuner américain (oeufs, charcuterie, fromage...) est assorti d'un supplément. Le garage ou le parking des hôtels ainsi que les extras : téléphone, frigo-bar, boissons et consommations pendant les repas, air conditionné, petit déjeuner américain, service dans la chambre, baby-sitting, blanchisserie, etc. ou activités sportives (sauf mention spéciale), sont payants et doivent être réglés sur place. La demi-pension comprend 1 nuit de logement, 1 petit déjeuner et 1 dîner. La pension complète comprend 1 nuit de logement, 1 petit déjeuner, 1 déjeuner et 1 dîner. Ces prestations, dans certains cas, pourront être fournies à bord d'un avion, au cours d'une excursion ou dans un hôtel lors d'une étape.
Réductions enfants
La plupart de nos hôtels accordent des réductions très intéressantes aux enfants de moins de 12 ans. Celles-ci peuvent aller de 10 à 50 %. La seule condition est que l'enfant occupe un lit supplémentaire dans la chambre des parents. Les réductions sont établies sur le montant des prestations terrestres. Les enfants bénéficient également de réductions sur les vols réguliers et les trains. Bébés : la nourriture et le berceau sont à régler directement sur place (sauf indication contraire).
Séjour minimum
Les tarifs sont valables pour des séjours comportant un nombre de nuits minimum. Cependant, durant les périodes de ponts et fêtes religieuses, les hôteliers peuvent imposer une durée de séjour plus longue, qui sera signalée au moment de la réservation.
Réservations sans transport
Il est possible de consulter les tarifs des hôtels sans transport, uniquement dans le cadre du programme "A la Carte". Pour effectuer votre demande de réservation, remplissez le formulaire de souhaits correspondant. Supplément pour frais de réalisation : 46 € par dossier.
Voyage de noces
Les réductions et offres spéciales "voyage de noces" indiquées seront accordées sur présentation d'un certificat et à valoir dans un délai de 2 mois après la date du mariage. Elles ne sont pas cumulables.
Carte Privilège
Donatello offre sa carte aux amoureux de la découverte. Cette carte, véritable recueil de bonnes adresses auxquelles s'ajoute le plaisir du shopping, sera votre guide pendant la durée de votre séjour à Venise, Rome et Florence. Flânez, visitez, installez-vous à une bonne table ; votre carte Privilège saura vous faire reconnaître et l'on vous accordera ainsi gracieusement les réductions qui amplifient la passion de l'inattendu et invitent plus sereinement encore à la magie du voyage. Les réductions non utilisées ne sont pas remboursables.

Comment s'y rendre
En avion : l'aéroport Marco Polo est situé à 14 km du centre de Venise.
En train : au départ de Paris gare de Bercy, par le "Stendhal", arrivée à Venise Santa Lucia : Paris/Venise : 20h28/09h27. Venise/Paris : 19h59/08h23.
(Ces renseignements sont donnés à titre indicatif et peuvent être sujets à modification).
Comment se déplacer
De l'aéroport, une navette (bus bleu) ou un bus (n°5) assurent la liaison entre l'aéroport et Piazzale Roma, à côté de la gare. Les bateaux réguliers "motoscafi" effectuent le trajet en 1 heure, les taxis d'eau en 1/2 heure. De la gare, plusieurs lignes de vaporetti desservent tout Venise par le Grand Canal, (en passant par Saint Marc), jusqu'au Lido. Cependant, c'est à pied que vous apprécierez le mieux Venise. Pour vous repérer, suivez les indications portées sur les plaques à fond jaune qui signalent les curiosités et les principaux itinéraires : de Saint-Marc au Rialto et à la gare ; du Rialto aux Frari. Vous pourrez également utiliser les vaporetti - les bus locaux - qui offrent des ressources très variées. Beaucoup plus onéreux : les élégants bateaux-taxis (motoscafi) ou les gondoles, inséparables de l'image de Venise.
Golf
Golf Club ALberoni : 18 trous - Par 72 - 6126 m. Construit sur des dunes de sable, il est réputé pour ses obstacles d'eau et de sable. Club-house avec restaurant et bar. Fermeture du golf le lundi.
Restaurants
(Réservation et règlement sur place)
- "Monaco et Grand Canal" : Terrasse sur le Grand Canal, cuisine raffinée et spécialités vénitiennes. San Marco, 1335.
- "Poste Vecie" : créé en 1500, c'est ici que les marchands vénitiens introduisirent l'usage des épices dans la cuisine européenne. Ravissant décor. Pescheria, 1608.
- "Antico Martini" : le charme d'un ancien café du XVIIe siècle. Le rendez-vous des artistes vénitiens. Campo San Fantin, 1983.
- "Canova" : une excellente table dans un décor raffiné. Hôtel Luna Baglioni. San Marco, 1243.
- "La Caravella" : cuisine vénitienne. Calle Larga XXII Marzo.
- "Quadri" : la fenêtre sur "le plus beau salon du monde". Place Saint-Marc, 120.
- "Antico Pignolo" : plats traditionnels de la cuisine vénitienne. Calle Specchieri, 463.
- "La Cusina" : dans un cadre luxueux prolongé par une terrasse sur le Grand Canal, le retour à la tradition et le triomphe de la gastronomie vénitienne. Hôtel Europa et Regina. San Marco, 2159.
Les cafés célèbres
- Café "Florian" : café historique ouvert depuis 1720. Place Saint-Marc.
- Café "Quadri" : superbes salons XIXe. Place Saint-Marc.
Les achats
Les célèbres verreries de Murano.
La dentelle et les tapis, à Burano.
Les boutiques élégantes, au long des "Mercerie", de la place Saint-Marc au Rialto.
Les masques : atelier artisanal de masques. Barbaria de le Tole, Castello 6657.
A voir absolument à Venise
Avant tout, la place Saint-Marc, centre spirituel de la cité. Autour de la "Piazza", ouverte vers la lagune, gravite le centre historique : le palais Ducal, résidence des Doges et siège du gouvernement, prodige d'architecture gothique ; la basilique Saint-Marc, avec ses coupoles et sa façade resplendissant de l'or de ses mosaïques ; le pont des Soupirs, reliant le palais Ducal aux prisons. Les monuments environnants nous replongent en pleine Renaissance : la tour de l'Horloge, où deux personnages en bronze, les Mori, frappent les heures ; les Procuratie Nuove, auprès du Campanile qui domine la ville ; la "Libreria Vecchia", bordant la "Piaz-zetta", qui faisait l'admiration de Palladio. Pour avoir un aperçu général de la ville d'une manière agréable et peu onéreuse, prenez le vaporetto, qui dessert toutes les stations, de la place Saint-Marc à la gare, en remontant le Grand Canal : cette voie, la "mieux maisonnée du monde", est une superbe exposition architecturale où se succèdent le gothique flamboyant de la Ca' d'Oro, les édifices Renaissance du Sansovino et les lignes baroques du Longhena.
Le Lido de Venise
Miroir précieux, Venise nous renvoie notre image et, à plus forte raison, l'image de notre temps. Ainsi en 1920, l'Europe fragilisée par la Grande Guerre va ressentir Venise comme un rêve inextinguible. Il faut alors pour revivre, l'air, la nature, la mer, le confort des lieux qui s'offre à l'intimité immédiate. On invente les bains, les hôtels de luxe et le Lido. L'île, avec son espace juvénile et léger, contrebalance la préciosité de la cité des Doges. C'est l'espoir ressuscité de Venise, la pureté insérée dans le coeur de la ville "la plus civilisée du monde"... et une facette de plus, paradoxale et inattendue, pour se recueillir, se reposer et encore mieux goûter toutes les valeurs de Venise. Le Lido, c'est la plage de Venise, une plage animée de 12 km de long, avec de grandes promenades bordées de boutiques et de restaurants. Des bateaux réguliers assurent le service entre le Lido et Venise place Saint-Marc (trajet environ 15 minutes). La circulation est autorisée sur le Lido.
L'Ile San Clemente, l’île aux trésors
Un fin croissant de lune semble froisser les eaux de la lagune vénitienne. Le mirage se dissout. Vous êtes bien sur terre. Si petite fut-elle, l’île de San Clemente, au sud de la Giudecca, à quelques encablures de la Piazza San Marco, offre un intérêt singulier. Intimement liée à l’histoire des riches familles vénitiennes, San Clemente recèle des trésors. Son église n’en est pas le moindre. Edifiée aux alentours de 1131, agrandie à la fin du quinzième siècle, dotée au fil du temps d’oeuvres picturales extraordinaires, l’église de San Clemente continue aujourd’hui d’éblouir. Et l’intérêt de poindre avec la sublime façade marmoréenne commandée par l’opulent Vénitien Bernardo Morosini : une délicieuse Madone et un gracieux chérubin y côtoient des statues de San Benedetto et de San Romualdo. Il grandit à mesure que se dévoilent statues de marbre et colonnes corinthiennes. Des fresques tour à tour restaurées (" La Gloria di San Romualdo " vaut à elle seule la visite) participent du renouveau. L’ombre des grands hommes plane ici (Tintoretto, Titien, Pordenone, Pietro Vecchia), croise la présence de célèbres élèves de l’école Vénitienne, tels que Segala, Ricci ou Ruschi...Sublime.

ASSURANCES AVEC GROUPAMA
Ces conditions d'assurances sont valables pour tout voyage dont le départ s'effectue à compter du 01/04/2011.
Nos voyages n'incluant aucune garantie d’ASSISTANCE et de RAPATRIEMENT, ni d’assurance ANNULATION et BAGAGES, nous vous conseillons vivement, dès votre inscription au voyage, de souscrire à l’une de ces garanties facultatives souscrites par l’intermédiaire de GROUPAMA ASSISTANCE VOYAGE. L’ensemble de ces garanties est souscrit auprès de GROUPAMA ASSISTANCE VOYAGE.
GARANTIE « SECURITE » : 15 € par personne
assistance – rapatriement
(assurance facultative à souscrire au moment de l’inscription au voyage et non remboursable).
GROUPAMA ASSISTANCE VOYAGE intervient en cas de :
- Rapatriement médical : frais réels.
- Retour anticipé : titre de transport aller simple.
- Retour des accompagnants : titre de transport aller simple.
- Retour accompagné des enfants : titre de transport aller simple.
- Hospitalisation prolongée sur le lieu du séjour : titre de transport aller retour.
- Frais hôteliers : 150 € par nuit, maxi 10 nuits
- Rapatriement du corps : frais réels
- Frais de cercueil : 2 500 €.
- Frais médicaux à l'étranger : 80 000 €.
- Frais de secours : 4 500 € par personne
- Avance de caution pénale : 7 500 €
- Paiement honoraires : 1 500 €
- Transmission des messages urgents.
- Envoi de médicaments à l’étranger, frais d’expédition
Pour télécharger le contrat d'assurances "Garantie sécurité", cliquez ici
GARANTIE « SECURITE TOTALE » : 35 € par personne
Annulation « toutes causes » - Assistance – Rapatriement – Bagages – Interruption de séjour – Départ manqué – Retard de transport - Voyage de compensation – Individuelle accident- Responsabilité civile
(assurance facultative à souscrire au moment de l’inscription au voyage et non remboursable).
En plus des garanties ci-dessus, nous vous proposons une couverture très étendue dans les cas suivants :
Annulation de Voyage
GROUPAMA ASSISTANCE VOYAGE vous rembourse les frais retenus par DONATELLO en cas de :
- Décès, maladie grave ou accident de vous-même ou d’un membre de votre famille 2ème degré (de droit ou de fait). Pas de franchise.
- Survenance d’un événement aléatoire et indépendant de votre volonté (déduction faite d’une franchise de 10% du montant des frais avec un minimum de 50 € par personne).
Bagages
GROUPAMA ASSISTANCE VOYAGE garantit vos bagages en cas de vol ou de perte par le transporteur à hauteur de 2 000 € par personne.
Retard de transport
- De plus de 4 heures, 100 € par personne.
- En cas de retard de plus de 7 heures, possibilité d’annuler le voyage, avec une franchise de 10% du montant des frais, avec minimum 50 € par personne.
Interruption de séjour
En cas de rapatriement médical ou de retour anticipé, les prestations terrestres non utilisées vous sont remboursées au prorata temporis.
Responsabilité civile voyageur
Dommages corporels : 4 500 000 €.
Dommages matériels : 75 000 €.
Pour télécharger le contrat d'assurances "Garantie sécurité totale", cliquez ici
Important :
L’exposé des présentes garanties a une simple valeur indicative et n’a aucune valeur contractuelle. Les conditions générales régissant ces diverses assurances vous seront remises avec les autres documents de voyage ou sur simple demande auprès de votre agence de voyages. Elles sont également disponibles sur le site internet http://groupama.donatello.fr/
L’ensemble de ces garanties est souscrit auprès de GROUPAMA ASSISTANCE VOYAGE :
- garantie "Sécurité" : contrat n° 78 702 997
- garantie "Sécurité totale" : contrat n° 78 702 998.

L'inscription à l'un de nos voyages implique l'adhésion sans réserve aux présentes conditions.
CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE
Les voyages et séjours présentés sont produits par l’organisateur DONATELLO EUROSERVICES VOYAGES, titulaire de l’immatriculation IM075110133 délivrée par le secrétariat chargé du Tourisme, soumis aux conditions morales de l’aptitude professionnelle. Ils sont couverts pour la responsabilité civile professionnelle par la Cie “Generali France” - 7, boulevard Haussmann 75009 Paris (nº de police : AA400613) et pour la garantie financière par l’APST (Association Professionnelle de Solidarité du Tourisme) - 15, avenue Carnot, 75017 Paris.
1) Inscription
L'inscription à l'un des voyages Donatello ne peut être faite que par Donatello ou par l'intermédiaire d'une agence agréée et titulaire d'une licence d'Etat. Les agences agissent de façon indépendante et ne peuvent être considérées comme des bureaux annexes de l'organisateur. Toute inscription (sauf pour les "offres spéciales" qui ont des conditions spécifiques, voir l'article 5), doit être accompagnée d'un versement de 25 % du montant total du voyage choisi pour être confirmée. Le solde doit être réglé au plus tard 30 jours ouvrables avant la date de départ. Le client n'ayant pas versé le solde à la date convenue est considéré comme ayant annulé son voyage et encourt de ce fait, les frais d'annulation prévus par les présentes conditions. Dans le cas d'une réservation effectuée directement sur le site internet www.donatello.fr, si toutes les prestations réservées sont confirmées, l'intégralité du prix du voyage devra être réglé par carte bancaire. Si une ou plusieurs prestations ne peuvent être immédiatement confirmées, la demande de réservation sera envoyée au Service Client Donatello qui se chargera de vérifier la disponibilité. En cas d'inscription tardive, moins de 30 jours avant la date prévue pour le début du séjour, nous nous réservons le droit de demander au client, outre le montant total du voyage, les frais supplémentaires de fax ou téléphone. Pour toute inscription tardive, à moins de 10 jours avant le départ, un montant forfaitaire de 30 euros de frais de dossier sera perçu, correspondant à nos frais tels que téléphone, fax, etc. Pour toute réservation sans transport il sera perçu 46 euros de frais de dossier par dossier.
2) Prix
Les prix mentionnés sur le site et dans nos brochures comprennent outre le montant des prestations figurant dans chaque programme, nos frais techniques d'organisation. Aucune contestation concernant le prix du voyage ne pourra être prise en considération au retour. Il appartient au client d'apprécier avant son départ si le prix lui convient, en acceptant en même temps le fait qu'il s'agit d'un prix forfaitaire comprenant toute une série de prestations dont les prix ne peuvent être détaillés par l'organisateur. Le montant fixé pour la réalisation de nos voyages est un prix forfaitaire comprenant, outre le coût de l'ensemble des services prévus, les frais d'organisation (intervention, démarches et marge commerciale) qui restent acquis. Le site www.donatello.fr, ainsi que nos brochures, ont fait l'objet de la plus grande attention. Néanmoins, quelques cas de modification peuvent se présenter : erreurs d'impression, de date ou de prix, etc. Si cette éventualité se produisait, les prix et les tarifs définitifs applicables seraient ceux indiqués lors de la réservation et confirmés sur le bon de commande.
Les prix figurant dans nos brochures sont ceux en vigueur lors de l'élaboration de la présente brochure au 01/07/2010 et ont été établis en fonction notamment des conditions économiques suivantes :
- coût du transport.
- redevances et taxes afférentes aux prestations offertes, telles que les taxes d'atterrissage, d'embarquement, de débarquement dans les ports et aéroports.
- cours des devises entrant dans la composition du prix de revient.
Notre société se réserve le droit de modifier les prix, tant à la hausse qu'à la baisse, dans les limites légales prévues à l'article L 211-12 du Code du Tourisme , et selon les modalités suivantes :
Variation du cours des devises
Si la fluctuation du cours des devises venait à influer sur le prix total du voyage de plus de 10%, cette incidence serait intégralement répercutée (tant à la hausse qu'à la baisse). Cette fluctuation ne s'applique que sur les prestations qui nous sont facturées en devises et qui peuvent représenter selon les voyages de 30 à 70% du prix total de ceux-ci.
Variation du coût de transport, des taxes et des redevances
Toute variation des données économiques ci-dessus (coût du transport, taxes,…) sera intégralement répercutée dans les prix de vente du voyage (tant à la hausse qu’à la baisse). Au cours des 30 jours qui précèdent la date de départ prévue, le prix fixé au contrat ne peut faire l’objet d’une modification. Dans l’hypothèse d’une majoration du prix de vente, les clients déjà inscrits seront avisés par lettre recommandée avec accusé de réception.
3) Modifications, reports et cessions de voyages
a) Toute demande de modification de dossier émanant du client n’entraînera aucun frais de dossier si, ni la date de départ, ni l’acheminement prévu initialement, ni le lieu de destination, ni la première semaine de séjour ou autres ne sont modifiés, et qu’elle intervient dans les cas suivants :
- prolongation de voyage,
- augmentation du nombre de participants,
- remplacement d'une demi-pension par une pension complète, si cette formule de repas est prévue dans les tableaux des prix.
b) Toute demande de modification de dossier émanant du client intervenant dans des conditions autres que celles indiquées au paragraphe a) sera considérée comme une annulation suivie d’une nouvelle inscription.
c) A titre indicatif, les opérations consécutives à une cession de contrat pourront entraîner des frais de l'ordre de 45 à 200 € par personne en fonction du nombre de personnes concernées et de la proximité de la date de départ.
4) Séjours écourtés ou modifiés du fait des voyageurs
Si en cas d’imprévu, le client devait écourter son séjour ou si au cours de celui-ci, il ne bénéficiait pas de certaines prestations prévues au programme, toute demande relative à un remboursement de prestation non fournie devra faire l’objet d’une demande écrite afin que nous intervenions auprès des prestataires de services concernés pour obtenir leur accord de remboursement. Tout voyage interrompu ou abrégé, toute prestation non consommée du fait d’un voyageur, pour quelque cause que ce soit, pourront, dans ces conditions, faire l’objet d’un remboursement mais les appréciations subjectives ne seront pas prises en considération. Il appartient aux voyageurs qui organisent leur pré et post acheminement sans recourir à nos services de prévoir des temps de transferts raisonnables entre les différentes gares et aéroports car Donatello ne remboursera pas les frais consécutifs à cette situation s’ils sont la conséquence d’un cas de force majeure, d’un fait imprévisible et insurmontable causé par un tiers ou bien du fait des voyageurs eux-mêmes, notamment lorsqu’ils génèrent la modification ou l’achat de nouveaux titres de transport.
5) Conditions d'annulation
L’annulation par le client de son inscription entraînera l’exigibilité des frais suivants :
- plus de 30 jours avant le départ : il sera retenu le montant des frais du dossier (non remboursable), soit 75 euros par personne et 125 euros par personne pour les destinations d’Equatoriales (Afrique du Sud, Botswana, Namibie, Kenya, Tanzanie, Zanzibar, Madagascar, Seychelles, Ile Maurice, Emirats Arabes Unis et Sultanat d’Oman). L’organisateur se réserve le droit de facturer en supplément les frais de téléphone ou de télécopie qu’il aurait eu à engager pour effectuer les réservations.
- entre 30 jours et 21 jours avant le départ, il sera retenu 25 % du montant total du voyage ;
- entre 20 jours et 8 jours avant le départ, il sera retenu 50 % du montant total du voyage ;
- entre 7 jours et 2 jours avant le départ, il sera retenu 75 % du montant total du voyage ;
- moins de 2 jours avant le départ, il sera retenu 90 % du montant total du voyage.
- pour une non présentation, il sera retenu 100 % du montant total du voyage.
- Les frais d’annulation des compagnies aériennes peuvent être spécifiques sur certains vols ou certaines destinations. Dans ce cas, ils seront indiqués dès la réservation du voyage.
- En cas d’annulation du voyage, l’assurance souscrite n’est pas remboursable.
Conditions programmes musicaux, expositions, spectacles et bals (Toutes destinations)
Les places réservées ne sont pas remboursables en cas d’annulation. Les programmes et les tarifs des représentations peuvent être sujets à modification de la part des organisateurs locaux, et ce sans préavis.
Conditions spécifiques aux "Offres spéciales"
Nos offres spéciales ne sont ni modifiables, ni remboursables, le paiement de la totalité du séjour est demandé au moment de la réservation. Aussi, en cas d'annulation, il sera retenu 100% du montant total du voyage quelle que soit la date d'annulation.
Conditions Croisières (Toutes destinations)
Toute annulation impliquera les frais suivants sur le montant total du forfait :
- plus de 60 jours avant le départ : 25% de frais;
- entre le 60e jour et le 41e jour du départ : 50%de frais;
- entre le 40e jour et le 31e jour du départ : 75% de frais; à 30 jours et moins du départ : 100% de frais.
Conditions périodes Semaine Sainte et Feria (Espagne), Carnaval (Italie)
Certains hôtels appliquent des conditions d’annulation spécifiques pendant les périodes de très haute saison (Semaine Sainte et Feria, Carnaval de Venise). Ces conditions seront précisées au moment de la réservation.
Conditions transport en train (Espagne)
100% de frais pour une modification ou une annulation à 6 jours et moins du départ.
Conditions spéciales Golf (Toutes destinations)
Au moment de la réservation, le client s'engage à nous communiquer son handicap exact et à avoir la compétence technique suffisante pour jouer sur les parcours sélectionnés. Les tarifs des green fees comprennent nos frais de réservations des tee-times. Le client ne pourra prétendre à aucune indemnisation si les parcours de golf étaient injouables du fait de conditions climatiques ou de compétition ; dans ce dernier cas, une réservation sur d'autres parcours serait alors proposée. Les green fees ne sont pas remboursables en cas d'annulation de la part du client.
6) Annulation ou modification du fait de DONATELLO
Le client ne pourra prétendre à aucune indemnité si l’annulation est imposée par des circonstances de force majeure, pour des raisons de sécurité ou pour insuffisance de participants. En revanche, Donatello s’engage à ne pas annuler de voyages pour nombre insuffisant de clients moins de 21 jours avant la date de départ.
7) Transport aérien
Les conséquences des contretemps ou incidents pouvant survenir à l’occasion de l’exécution du transport aérien sont régies par les dispositions de la Convention de Varsovie, du Règlement de la Communauté Européenne n°261/2004 ou les réglementations locales régissant les transports nationaux du pays concerné, et dont un extrait figure dans les carnets de voyages. De plus, conformément au Décret n°2006-315 du 17 mars 2006, les voyageurs seront informés de l’identité du ou des transporteurs contractuels ou de fait, susceptibles de réaliser le vol acheté. Le vendeur informera les clients de l’identité de la compagnie aérienne effective qui assurera le ou les vols. En cas de changement de transporteur, le client en sera informé par le transporteur contractuel ou par l’organisateur de voyages, par tout moyen approprié, dès lors qu’il en aura connaissance. En ce qui concerne les vols réguliers, les séjours devront obligatoirement inclure la nuit de samedi à dimanche pour bénéficier des tarifs spéciaux indiqués en brochure. Tous nos prix sont établis sur la base de tarifs négociés auprès des différentes compagnies aériennes partenaires de Donatello, dans la limite du contingent de places attribué par ces dernières ou du stock encore disponible dans la classe négociée. Cependant, sur demande, des places supplémentaires peuvent être accordées en fonction des disponibilités restantes à des tarifs parfois plus élevés. Dans ce cas, nous communiquerons le supplément éventuel lors de l’inscription au voyage. D’autre part, un changement d’aéroport à Paris peut se produire. En outre, les compagnies aériennes peuvent être liées entre elles par des accords dits de partage de code (code share) leur permettant de commercialiser un vol sous leur propre nom alors qu’il est opéré par une autre compagnie. La mention “vol direct” signifie que le transport s’effectue avec un seul et même avion, ce qui n’exclut pas la possibilité d’un ou plusieurs arrêts effectués par ce même appareil. Certaines compagnies aériennes, sur les vols moyen courrier, ont limité leurs prestations à bord (repas et boissons), ou les ont totalement supprimées, ou encore ont choisi de les faire payer à leurs passagers. Enfin, en vertu de l’article 9 du Règlement Européen 2111/2005 du 14 décembre 2005, la liste des compagnies aériennes interdites d’exploitation dans la communauté européenne peut être consultée sur le site internet suivant :
http://ec.europa.eu/transport/air-ban/list_fr.htm
8) Conditions particulières aux vols spéciaux
Les conditions d’affrètement des avions spéciaux (charters) nous obligent à rappeler que toute place charter non occupée à l’aller ou au retour ne peut être remboursée, même dans le cas d’un report de date. Le client empruntant un autre vol en remplacement de sa place charter, devra acquitter avant le départ le montant intégral du prix du passage au tarif officiel.
9) Durée du voyage
La durée du voyage est calculée depuis le jour de la convocation à l’aéroport de départ jusqu’au jour du retour. Nos prix sont calculés de façon forfaitaire et basés sur un certain nombre de nuitées (et non de journées). Les usages en matière d’hôtellerie internationale prévoient, dans la majorité des pays, que les chambres doivent être libérées avant 12h00 ou ne peuvent être occupées qu’à partir de 14h00.
10) Responsabilités
Donatello garantit au client une exécution du voyage conforme au descriptif indiqué sur notre site et sur notre brochure. Ceux-ci ayant été élaborés, comme l’ensemble de nos programmes de voyages, en fonction d’éléments portés à notre connaissance lors de la publication de la présente brochure, certaines modifications affectant les prestations proposées peuvent donc survenir au cours de la durée de validité de ce catalogue. Ainsi, les horaires et les types de transporteurs mentionnés au moment de l’impression de la présente brochure sont susceptibles de modification jusqu’en dernière minute, les horaires des vols et des trains pouvant être modifiés par les compagnies aériennes et ferroviaires sans préavis. Si à la suite de la défaillance d’un prestataire de service pendant le transport ou la durée du séjour, nous nous trouvions dans l’obligation d’annuler tout ou une partie des engagements prévus ou pour des raisons relevant d’un cas de force majeure, nous ferions tout notre possible pour les remplacer par des prestations d’un niveau équivalent ou supérieur.
11) Descriptions et informations
Les descriptions, informations et illustrations publiées sur le site et dans nos brochures, sont établies de bonne foi sur les indications et documents qui nous sont fournis par nos prestataires. Les fermetures temporaires de certains équipements dues à des travaux, à des défaillances techniques ou autres sont toujours possibles ; de même, les conditions météorologiques peuvent parfois provoquer l’annulation de certaines activités. D’autre part, les dates et lieux d’expositions ou fêtes mentionnées dans la présente brochure peuvent être sujets à modification de la part des organisateurs et ce sans préavis. Donatello s’engage à communiquer à ses clients les modifications éventuelles susceptibles d’être apportées aux informations contenues dans la présente brochure, et notamment celles relatives à l’identité des transporteurs contractuels et des transporteurs de faits éventuels, en conformité avec les articles 1,2 et 5 du Décret 2006-315 du 17 mars 2006.
12) Hôtels
La classification des établissements sélectionnés sur le site et dans la brochure est établie en fonction des normes officielles du Ministère du Tourisme des pays concernés.
13) Séjour avant et après saison
Bien que certains hôtels ou locations soient ouverts très tôt ou très tard dans la saison, nous prévenons notre aimable clientèle que certaines activités (piscines, galeries, cinémas, discothèques, etc.) font défaut en dehors de la période qui, selon les pays concernés, constitue la pleine saison touristique.
14) Service après-vente
Toute défaillance dans l’exécution du contrat constatée sur place par le consommateur doit être signalée le plus tôt possible, par écrit, au prestataire concerné ainsi qu’à l’organisateur et/ou à l’agence de voyages. Cette réclamation doit nous parvenir sous pli recommandé dans les plus brefs délais. Nous nous efforcerons d’apporter une solution rapide à tout litige. Le délai peut varier en fonction de la durée de notre enquête ou du délai des hôtels ou des prestataires de services à répondre à nos demandes.
15) Médiateur
Après avoir saisi le service Clientèle et à défaut de réponse satisfaisante dans un délai de 60 jours, le client peut saisir le médiateur du Tourisme et du Voyage, dont les modalités sont disponibles sur le site :
www.mtv.travel
16) Juridiction
En cas de contestation ou de litige, le tribunal du lieu de domicile du voyageur ou du ressort de l’agence d’inscription au voyage est seul compétent.
CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE avec VENTE-PRIVEE
L´inscription à l´un des voyages disponible sur www.venteprivee.com implique l´adhésion sans réserve aux présentes conditions particulières de vente, qui viennent en complément des conditions générales et particulières de vente Donatello.
1) Inscription
L'inscription à l'un des voyages Donatello ne peut être faite que par le biais du site www.venteprivee.com. Toute inscription doit être accompagnée d'un versement de 50 % du montant total du voyage choisi pour être confirmée. Le solde doit être réglé au plus tard 30 jours ouvrables avant la date de départ. Le client n'ayant pas versé le solde à la date convenue est considéré comme ayant annulé son voyage et encourt de ce fait, les frais d'annulation prévus par les présentes conditions.
2) Conditions d'annulation
L’annulation par le client de son inscription entraînera l’exigibilité des frais suivants :
- plus de 30 jours avant le départ : il sera retenu 50 % du montant total du voyage
- entre 30 jours et 16 jours avant le départ, il sera retenu 75 % du montant total du voyage ;
- moins de 15 jours avant le départ, il sera retenu 100 % du montant total du voyage.
- pour une non présentation, il sera retenu 100 % du montant total du voyage.
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Extraits du Code du tourisme
• Article R. 211-3
Sous réserve des exclusions prévues aux troisième et quatrième alinéas de l’article L. 211-7, toute offre et toute vente de prestations de voyages ou de séjours donnent lieu à la remise de documents appropriés qui répondent aux règles définies par la présente section. En cas de vente de titres de transport aérien ou de titres de transport sur ligne régulière non accompagnée de prestations liées à ces transports, le vendeur délivre à l’acheteur un ou plusieurs billets de passage pour la totalité du voyage, émis par le transporteur ou sous sa responsabilité. Dans le cas de transport à la demande, le nom et l’adresse du transporteur, pour le compte duquel les billets sont émis, doivent être mentionnés. La facturation séparée des divers éléments d’un même forfait touristique ne soustrait pas le vendeur aux obligations qui lui sont faites par les dispositions réglementaires de la présente section.
• Article R. 211-3-1
L’échange d’informations précontractuelles ou la mise à disposition des conditions contractuelles est effectué par écrit. Ils peuvent se faire par voie électronique dans les conditions de validité et d’exercice prévues aux articles 1369-1 à 1369-11 du code civil. Sont mentionnés le nom ou la raison sociale et l’adresse du vendeur ainsi que l’indication de son immatriculation au registre prévu au a de l’article L. 141-3 ou, le cas échéant, le nom, l’adresse et l’indication de l’immatriculation de la fédération ou de l’union mentionnées au deuxième alinéa de l’article R. 211-2.
• Article R. 211-4
Préalablement à la conclusion du contrat, le vendeur doit communiquer au consommateur les informations sur les prix, les dates et les autres éléments constitutifs des prestations fournies à l’occasion du voyage ou du séjour tels que :
1° La destination, les moyens, les caractéristiques et les catégories de transports utilisés ;
2° Le mode d’hébergement, sa situation, son niveau de confort et ses principales caractéristiques, son homologation et son classement touristique correspondant à la réglementation ou aux usages du pays d’accueil ;
3° Les prestations de restauration proposées ;
4° La description de l’itinéraire lorsqu’il s’agit d’un circuit ;
5° Les formalités administratives et sanitaires à accomplir par les nationaux ou par les ressortissants d’un autre Etat membre de l’Union européenne ou d’un Etat partie à l’accord sur l’Espace économique européen en cas, notamment, de franchissement des frontières ainsi que leurs délais d’accomplissement ;
6° Les visites, excursions et les autres services inclus dans le forfait ou éventuellement disponibles moyennant un supplément de prix ;
7° La taille minimale ou maximale du groupe permettant la réalisation du voyage ou du séjour ainsi que, si la réalisation du voyage ou du séjour est subordonnée à un nombre minimal de participants, la date limite d’information du consommateur en cas d’annulation du voyage ou du séjour ; cette date ne peut être fixée à moins de vingt et un jours avant le départ ;
8° Le montant ou le pourcentage du prix à verser à titre d’acompte à la conclusion du contrat ainsi que le calendrier de paiement du solde ;
9° Les modalités de révision des prix telles que prévues par le contrat en application de l’article R. 211-8 ;
10° Les conditions d’annulation de nature contractuelle ;
11° Les conditions d’annulation définies aux articles R. 211-9, R. 211-10 et R. 211-11 ;
12° L’information concernant la souscription facultative d’un contrat d’assurance couvrant les conséquences de certains cas d’annulation ou d’un contrat d’assistance couvrant certains risques particuliers, notamment les frais de rapatriement en cas d’accident ou de maladie ;
13° Lorsque le contrat comporte des prestations de transport aérien, l’information, pour chaque tronçon de vol, prévue aux articles R. 211-15 à R. 211-18.
• Article R. 211-5
L’information préalable faite au consommateur engage le vendeur, à moins que dans celle-ci le vendeur ne se soit réservé expressément le droit d’en modifier certains éléments. Le vendeur doit, dans ce cas, indiquer clairement dans quelle mesure cette modification peut intervenir et sur quel éléments. En tout état de cause, les modifications apportées à l’information préalable doivent être communiquées au consommateur avant la conclusion du contrat.
• Article R. 211-6
Le contrat conclu entre le vendeur et l’acheteur doit être écrit, établi en double exemplaire dont l’un est remis à l’acheteur, et signé par les deux parties. Lorsque le contrat est conclu par voie électronique, il est fait application des articles 1369-1 à 1369-11 du code civil. Le contrat doit comporter les clauses suivantes :
1° Le nom et l’adresse du vendeur, de son garant et de son assureur ainsi que le nom et l’adresse de l’organisateur ;
2° La destination ou les destinations du voyage et, en cas de séjour fractionné, les différentes périodes et leurs dates ;
3° Les moyens, les caractéristiques et les catégories des transports utilisés, les dates et lieux de départ et de retour ;
4° Le mode d’hébergement, sa situation, son niveau de confort et ses principales caractéristiques et son classement touristique en vertu des réglementations ou des usages du pays d’accueil ;
5° Les prestations de restauration proposées ;
6° L’itinéraire lorsqu’il s’agit d’un circuit ;
7° Les visites, les excursions ou autres services inclus dans le prix total du voyage ou du séjour ;
8° Le prix total des prestations facturées ainsi que l’indication de toute révision éventuelle de cette facturation en vertu des dispositions de l’article R. 211-8 ;
9° L’indication, s’il y a lieu, des redevances ou taxes afférentes à certains services telles que taxes d’atterrissage, de débarquement ou d’embarquement dans les ports et aéroports, taxes de séjour lorsqu’elles ne sont pas incluses dans le prix de la ou des prestations fournies ;
10° Le calendrier et les modalités de paiement du prix ; le dernier versement effectué par l’acheteur ne peut être inférieur à 30 % du prix du voyage ou du séjour et doit être effectué lors de la remise des documents permettant de réaliser le voyage ou le séjour ;
11° Les conditions particulières demandées par l’acheteur et acceptées par le vendeur ;
12° Les modalités selon lesquelles l’acheteur peut saisir le vendeur d’une réclamation pour inexécution ou mauvaise exécution du contrat, réclamation qui doit être adressée dans les meilleurs délais, par tout moyen permettant d’en obtenir un accusé de réception au vendeur, et, le cas échéant, signalée par écrit, à l’organisateur du voyage et au prestataire de services concernés ;
13° La date limite d’information de l’acheteur en cas d’annulation du voyage ou du séjour par le vendeur dans le cas où la réalisation du voyage ou du séjour est liée à un nombre minimal de participants, conformément aux dispositions du 7° de l’article R. 211-4 ;
14° Les conditions d’annulation de nature contractuelle ;
15° Les conditions d’annulation prévues aux articles R. 211-9, R. 211-10 et R. 211-11 ;
16° Les précisions concernant les risques couverts et le montant des garanties au titre du contrat d’assurance couvrant les conséquences de la responsabilité civile professionnelle du vendeur ;
17° Les indications concernant le contrat d’assurance couvrant les conséquences de certains cas d’annulation souscrit par l’acheteur (numéro de police et nom de l’assureur) ainsi que celles concernant le contrat d’assistance couvrant certains risques particuliers, notamment les frais de rapatriement en cas d’accident ou de maladie ; dans ce cas, le vendeur doit remettre à l’acheteur un document précisant au minimum les risques couverts et les risques exclus ;
18° La date limite d’information du vendeur en cas de cession du contrat par l’acheteur ;
19° L’engagement de fournir à l’acheteur, au moins dix jours avant la date prévue pour son départ, les informations suivantes :
a) Le nom, l’adresse et le numéro de téléphone de la représentation locale du vendeur ou, à défaut, les noms, adresses et numéros de téléphone des organismes locaux susceptibles d’aider le consommateur en cas de difficulté ou, à défaut, le numéro d’appel permettant d’établir de toute urgence un contact avec le vendeur ;
b) Pour les voyages et séjours de mineurs à l’étranger, un numéro de téléphone et une adresse permettant d’établir un contact direct avec l’enfant ou le responsable sur place de son séjour ;
20° La clause de résiliation et de remboursement sans pénalités des sommes versées par l’acheteur en cas de non-respect de l’obligation d’information prévue au 13° de l’article R. 211-4 ;
21° L’engagement de fournir à l’acheteur, en temps voulu avant le début du voyage ou du séjour, les heures de départ et d’arrivée.
• Article R. 211-7
L’acheteur peut céder son contrat à un cessionnaire qui remplit les mêmes conditions que lui pour effectuer le voyage ou le séjour, tant que ce contrat n’a produit aucun effet. Sauf stipulation plus favorable au cédant, celui-ci est tenu d’informer le vendeur de sa décision par tout moyen permettant d’en obtenir un accusé de réception au plus tard sept jours avant le début du voyage. Lorsqu’il s’agit d’une croisière, ce délai est porté à quinze jours. Cette cession n’est soumise, en aucun cas, à une autorisation préalable du vendeur.
• Article R. 211-8
Lorsque le contrat comporte une possibilité expresse de révision du prix, dans les limites prévues à l’article L. 211-12, il doit mentionner les modalités précises de calcul, tant à la hausse qu’à la baisse, des variations des prix, et notamment le montant des frais de transport et taxes y afférentes, la ou les devises qui peuvent avoir une incidence sur le prix du voyage ou du séjour, la part du prix à laquelle s’applique la variation, le cours de la ou des devises retenu comme référence lors de l’établissement du prix figurant au contrat.
• Article R. 211-9
Lorsque, avant le départ de l’acheteur, le vendeur se trouve contraint d’apporter une modification à l’un des éléments essentiels du contrat telle qu’une hausse significative du prix et lorsqu’il méconnaît l’obligation d’information mentionnée au 13° de l’article R. 211-4, l’acheteur peut, sans préjuger des recours en réparation pour dommages éventuellement subis, et après en avoir été informé par le vendeur par tout moyen permettant d’en obtenir un accusé de réception :
- soit résilier son contrat et obtenir sans pénalité le remboursement immédiat dessommes versées ;
- soit accepter la modification ou le voyage de substitution proposé par le vendeur ; un avenant au contrat précisant les modifications apportées est alors signé par les parties ; toute diminution de prix vient en déduction des sommes restant éventuellement dues par l’acheteur et, si le paiement déjà effectué par ce dernier excède le prix de la prestation modifiée, le trop-perçu doit lui être restitué avant la date de son départ.
• Article R. 211-10
Dans le cas prévu à l’article L. 211-14, lorsque, avant le départ de l’acheteur, le vendeur annule le voyage ou le séjour, il doit informer l’acheteur par tout moyen permettant d’en obtenir un accusé de réception ; l’acheteur, sans préjuger des recours en réparation des dommages éventuellement subis, obtient auprès du vendeur le remboursement immédiat et sans pénalité des sommes versées ; l’acheteur reçoit, dans ce cas, une indemnité au moins égale à la pénalité qu’il aurait supportée si l’annulation était intervenue de son fait à cette date. Les dispositions du présent article ne font en aucun cas obstacle à la conclusion d’un accord amiable ayant pour objet l’acceptation, par l’acheteur, d’un voyage ou séjour de substitution proposé par le vendeur.
• Article R. 211-11
Lorsque, après le départ de l’acheteur, le vendeur se trouve dans l’impossibilité de fournir une part prépondérante des services prévus au contrat représentant un pourcentage non négligeable du prix honoré par l’acheteur, le vendeur doit immédiatement prendre les dispositions suivantes sans préjuger des recours en réparation pour dommages éventuellement subis :
- soit proposer des prestations en remplacement des prestations prévues en supportant éventuellement tout supplément de prix et, si les prestations acceptées par l’acheteur sont de qualité inférieure, le vendeur doit lui rembourser, dès son retour, la différence de prix ;
- soit, s’il ne peut proposer aucune prestation de remplacement ou si celles-ci sont refusées par l’acheteur pour des motifs valables, fournir à l’acheteur, sans supplément de prix, des titres de transport pour assurer son retour dans des conditions pouvant être jugées équivalentes vers le lieu de départ ou vers un autre lieu accepté par les deux parties. Les dispositions du présent article sont applicables en cas de non-respect de l’obligation prévue au 13° de l’article R. 211-4.