Il Villaggio (Palmasera Resort) * * * * (Cala Gonone)

Taxes aériennes incluses.

Votre séjour

Il Villaggio (Palmasera Resort) * * * * (Cala Gonone)

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Situé sur la côte est de la Sardaigne, à quelques minutes du village de Cala Gonone, petite localité agréable, ce village bénéficie d'un environnement préservé dans un site naturel d'une grande beauté.

Le village Palmasera se trouve à Cala Gonone. Il est situé à 110 km au sud d'Olbia et 10 km de Dorgali. Le golfe d'Orosei, où se trouve le Palmasera, est une succession de falaises blanches à pic sur la mer, de grottes marines, de plages de sable qui apparaissent brusquement entre la mer et le vert intense du maquis méditerranéen. Dans cet extraordinaire refuge naturel vit encore une faune d'un intérêt exceptionnel. L'hôtel se trouve à dix minutes à pied (1 km) du village de Cala Gonone, petite localité agréable, rassemblée autour d'un port touristique qui se reflète dans les eaux limpides du golfe.

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Le prix comprend :

Vol spécial aller-retour, taxes d'aéroport , hôtel en chambre double et pension complète, les transferts.

Le prix ne comprend pas :

Les boissons, frais de service, assurances annulation et assistance (facultatives).

> Départ de Lyon et Strasbourg

> Offre spéciale "Séjour gratuit" pour 1 ou 2 enfant(s), départs en juillet/août 2010 (au village uniquement)
300 € TTC pour l'enfant logé en chambre triple ou quadruple, séjour en pension complète

Compagnies aériennes pour ce pays :
TRANSAVIA.COM France, REGIONAL

Sardaigne

Formalités
Carte d'identité nationale ou passeport en cours de validité.
NB : ces formalités s'appliquent aux Français. Les ressortissants d'autres pays devront s'informer auprès de leur consulat.

Conseils aux voyageurs
Consultez les conseils et recommandations du Ministère des Affaires Etrangères et Européennes en matière de Sécurité, de Transport et de Santé pour cette destination.
    > Site Diplomatie.gouv.fr

Transport
Donatello réserve votre transport sur lignes régulières en classe économique. En ce qui concerne les vols réguliers, les séjours devront obligatoirement inclure la nuit de samedi à dimanche pour bénéficier des tarifs spéciaux. Bébé moins de 2 ans : 50 € (sans siège réservé).
NB : Certaines compagnies aériennes imposent une assurance sécurité dont le montant sera communiqué et répercuté au moment de la réservation.

Chambres
Les forfaits sont établis sur la base d'une chambre double. Les chambres réservées pour Donatello disposent toutes d'une salle de bains avec baignoire ou douche et w.c. Les chambres doivent être libérées avant midi, le jour du départ ; c'est pourquoi la vôtre ne pourra être donnée qu'en début d'après-midi (le temps de la remettre en ordre). Chambres individuelles : les hôtels n'en possèdent qu'en petit nombre. Elles sont, en général, plus petites et moins confortables que les chambres doubles, et assorties d'un supplément. Chambres triples et quadruples : les 3e et 4e lits sont généralement des lits d'appoint. Chambres avec vue : elles ne pourront être confirmées avant le départ et seront attribuées à l'arrivée, selon les disponibilités de l'hôtel (sauf s'il y a un supplément).

Restauration et services
Nos prix par personne sont établis sur la base d'une chambre double avec bain ou douche et petit déjeuner continental (café, thé ou chocolat avec pain, beurre et confiture). Sauf mention spéciale, le petit déjeuner américain (oeufs, charcuterie, fromage...) est assorti d'un supplément. Le garage ou le parking des hôtels ainsi que les extras : téléphone, frigo-bar, boissons et consommations pendant les repas, air conditionné, petit déjeuner américain, service dans la chambre, baby-sitting, blanchisserie, etc. ou activités sportives (sauf mention spéciale), sont payants et doivent être réglés sur place. La demi-pension comprend 1 nuit de logement, 1 petit déjeuner et 1 dîner. La pension complète comprend 1 nuit de logement, 1 petit déjeuner, 1 déjeuner et 1 dîner. Ces prestations, dans certains cas, pourront être fournies à bord d'un avion, au cours d'une excursion ou dans un hôtel lors d'une étape.

Réduction enfants
La plupart de nos hôtels accordent des réductions très intéressantes aux enfants de moins de 12 ans. Celles-ci peuvent aller de 10 à 50 %. La seule condition est que l'enfant occupe un lit supplémentaire dans la chambre des parents. Les réductions sont établies sur le montant des prestations terrestres. Les enfants bénéficient également de réductions sur les vols réguliers. Bébés : la nourriture et le berceau sont à régler directement sur place (sauf indication contraire).

Réservations sans transport
Il est possible de consulter les tarifs des hôtels sans transport, uniquement dans le cadre du programme "A la Carte". Pour effectuer votre demande de réservation, remplissez le formulaire de souhaits correspondant. Supplément pour frais de réalisation : 46 € par dossier.

Voyages de noces
Les réductions et offres spéciales "voyage de noces" indiquées seront accordées sur présentation d'un certificat et à valoir dans un délai de 2 mois après la date du mariage. Elles ne sont pas cumulables.

Le climat
Le climat en Sardaigne est extrêmement doux. La saison estivale commence au printemps et se prolonge tard en automne. Cependant, vous n'aurez jamais trop chaud en Sardaigne car souffle une brise marine qui a l'avantage de rafraîchir l'atmosphère.

> Voir la carte

Pour votre sécurité et votre confort, nous vous proposons deux types de garanties tout en vous laissant la liberté de choisir la formule la plus adaptée à vos souhaits.

Nos voyages n'incluant aucune garantie d’ASSISTANCE et de RAPATRIEMENT, ni d’assurance ANNULATION et BAGAGES, nous vous conseillons vivement, dès votre inscription au voyage, de souscrire à l’une de ces garanties facultatives souscrites par l’intermédiaire de TMS CONTACT.

GARANTIE « SECURITE » : 12 € par personne
assistance – rapatriement
(assurance facultative à souscrire au moment de l’inscription au voyage et non remboursable).

Notre assisteur intervient en cas de :
- Rapatriement médical : sans limitation de somme.
- Retour anticipé : titre de transport aller simple.
- Retour des accompagnants : titre de transport aller simple.
- Retour accompagné des enfants : titre de transport aller simple.
- Hospitalisation prolongée sur le lieu du séjour : titre de transport aller retour.
- Frais hôteliers : 80 € par jour avec un maximum de 10 jours.
- Rapatriement du corps : sans limitation de somme.
- Frais de cercueil : 2 500 €.
- Frais médicaux à l'étranger : 80 000 €.
- Frais de secours : 1 500 €.
- Avance de caution pénale : 12 000 €.
- Assistance juridique : 6 000 €.
- Transmission des messages urgents.
- Envoi de médicaments à l'étranger.

Pour télécharger le contrat d'assurances "Garantie sécurité", cliquez ici

GARANTIE « SECURITE TOTALE » : 35 € par personne
Annulation – Bagages – Interruption de séjour – Responsabilité civile voyageur
(assurance facultative à souscrire au moment de l’inscription au voyage et non remboursable).

En plus des garanties ci-dessus, nous vous proposons une couverture très étendue dans les cas suivants :

Annulation de Voyage
AXA ASSISTANCE vous rembourse les frais retenus par DONATELLO en cas de :
- Décès, accident corporel grave, maladie grave de vous-même, de la personne devant vous accompagner et ayant souscrit à l'assurance, ou de l'un des membres de votre famille (déduction faite d'une franchise de 15 €).
- Survenance d’un évènement aléatoire et indépendant de votre volonté déduction faite d’une franchise de 20% avec un minimum de 100 € par personne pour les forfaits).

Bagages
AXA ASSISTANCE garantit vos bagages en cas de :
- vol ou de perte par le transporteur à hauteur de 1 500 € par personne.

Interruption de séjour
En cas de rapatriement médical ou de retour anticipé, les prestations terrestres non utilisées vous sont remboursées au prorata temporis.

Responsabilité civile voyageur
Dommages corporels : 4 573 470 €.
Dommages matériels : 304 898 €.

L’exposé des présentes garanties a une simple valeur indicative et n’a aucune valeur contractuelle. Les conditions générales régissant ces diverses assurances vous seront remises avec les autres documents de voyage ou sur simple demande auprès de votre agence de voyages.

L’ensemble de ces garanties est souscrit auprès d'AXA ASSISTANCE :
- garantie "Sécurité" : contrat n° 080097901
- garantie "Sécurité totale" : contrat n° 080097902.

Pour télécharger le contrat d'assurances "Garantie sécurité totale", cliquez ici

L'inscription à l'un de nos voyages implique l'adhésion sans réserve aux présentes conditions.

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE

Les voyages et séjours présentés dans cette brochure sont produits par l'organisateur DONATELLO EUROSERVICES VOYAGES, titulaire de la licence 075 95 0284 délivrée par le secrétariat chargé du Tourisme, soumis aux conditions morales de l'aptitude professionnelle. Ils sont couverts pour la responsabilité civile professionnelle par la Cie "GENERALI FRANCE" 5, rue de Londres 75009 Paris (n° de police : 54233363 - clé : H) et pour la garantie financière par l'A.P.S.A.V. (Association Professionnelle de Solidarité des Agences de Voyages) 15, avenue Carnot, 75017 Paris.

1) Inscription

L'inscription à l'un des voyages Donatello ne peut être faite que par Donatello ou par l'intermédiaire d'une agence agréée et titulaire d'une licence d'Etat. Les agences agissent de façon indépendante et ne peuvent être considérées comme des bureaux annexes de l'organisateur. Toute inscription doit être accompagnée d'un versement de 25 % du montant total du voyage choisi pour être confirmée. Le solde doit être réglé au plus tard 30 jours ouvrables avant la date de départ. Le client n'ayant pas versé le solde à la date convenue est considéré comme ayant annulé son voyage et encourt de ce fait, les frais d'annulation prévus par les présentes conditions. Dans le cas d'une réservation effectuée directement sur le site internet www.donatello.fr, si toutes les prestations réservées sont confirmées, l'intégralité du prix du voyage devra être réglé par carte bancaire. Si une ou plusieurs prestations ne peuvent être immédiatement confirmées, la demande de réservation sera envoyée au Service Client Donatello qui se chargera de vérifier la disponibilité. En cas d'inscription tardive, moins de 30 jours avant la date prévue pour le début du séjour, nous nous réservons le droit de demander au client, outre le montant total du voyage, les frais supplémentaires de fax ou téléphone. Pour toute inscription tardive, à moins de 10 jours avant le départ, un montant forfaitaire de 30 euros de frais de dossier sera perçu, correspondant à nos frais tels que téléphone, fax, etc. Pour toute réservation sans transport il sera perçu 46 euros de frais de dossier par dossier.

2) Prix

Les prix mentionnés sur le site et dans nos brochures comprennent outre le montant des prestations figurant dans chaque programme, nos frais techniques d'organisation. Aucune contestation concernant le prix du voyage ne pourra être prise en considération au retour. Il appartient au client d'apprécier avant son départ si le prix lui convient, en acceptant en même temps le fait qu'il s'agit d'un prix forfaitaire comprenant toute une série de prestations dont les prix ne peuvent être détaillés par l'organisateur. Le montant fixé pour la réalisation de nos voyages est un prix forfaitaire comprenant, outre le coût de l'ensemble des services prévus, les frais d'organisation (intervention, démarches et marge commerciale) qui restent acquis. Le site www.donatello.fr, ainsi que nos brochures, ont fait l'objet de la plus grande attention. Néanmoins, quelques cas de modification peuvent se présenter : erreurs d'impression, de date ou de prix, etc. Si cette éventualité se produisait, les prix et les tarifs définitifs applicables seraient ceux indiqués lors de la réservation et confirmés sur le bon de commande.
Les prix figurant dans nos brochures sont ceux en vigueur lors de l'élaboration de la présente brochure au 01/12/2009 et ont été établis en fonction notamment des conditions économiques suivantes :
- coût du transport.
- redevances et taxes afférentes aux prestations offertes, telles que les taxes d'atterrissage, d'embarquement, de débarquement dans les ports et aéroports.
- cours des devises entrant dans la composition du prix de revient.
Notre société se réserve le droit de modifier les prix, tant à la hausse qu'à la baisse, dans les limites légales prévues à l'article L 211-13 du Code du Tourisme , et selon les modalités suivantes :

Variation du cours des devises
Si la fluctuation du cours des devises venait à influer sur le prix total du voyage de plus de 10%, cette incidence serait intégralement répercutée (tant à la hausse qu'à la baisse). Cette fluctuation ne s'applique que sur les prestations qui nous sont facturées en devises et qui peuvent représenter selon les voyages de 30 à 70% du prix total de ceux-ci.
Variation du coût de transport, des taxes et des redevances
Toute variation des données économiques ci-dessus (coût du transport, taxes,…) sera intégralement répercutée dans les prix de vente du voyage (tant à la hausse qu’à la baisse). Au cours des 30 jours qui précèdent la date de départ prévue, le prix fixé au contrat ne peut faire l’objet d’une modification. Dans l’hypothèse d’une majoration du prix de vente, les clients déjà inscrits seront avisés par lettre recommandée avec accusé de réception.

3) Modifications et reports

a) Toute demande de modification de dossier émanant du client n’entraînera aucun frais de dossier si, ni la date de départ, ni l’acheminement prévu initialement, ni le lieu de destination, ni la première semaine de séjour ou autres ne sont modifiés, et qu’elle intervient dans les cas suivants :
- prolongation de voyage,
- augmentation du nombre de participants,
- remplacement d'une demi-pension par une pension complète, si cette formule de repas est prévue dans les tableaux des prix.
b) Toute demande de modification de dossier émanant du client intervenant dans des conditions autres que celles indiquées au paragraphe a sera considérée comme une annulation suivie d’une nouvelle inscription.
A titre indicatif, les opérations consécutives à une cession de contrat pourront entraîner des frais de l’ordre de 45 à 200 euros par personne en fonction du nombre de personnes concernées et de la proximité de la date de départ.

4) Séjours écourtés ou modifiés

Si en cas d’imprévu, le client devait écourter son séjour ou si au cours de celui-ci, il ne bénéficiait pas de certaines prestations prévues au programme, toute demande relative à un remboursement de prestation non fournie devra obligatoirement être accompagnée d’une attestation signée du prestataire de service concerné, précisant son accord de remboursement total ou partiel. Tout voyage interrompu ou abrégé, toute prestation non consommée du fait d’un voyageur, pour quelque cause que ce soit, pourront, dans ces conditions, faire l’objet d’un remboursement mais les appréciations subjectives ne seront pas prises en considération.

5) Conditions d'annulation

L’annulation par le client de son inscription entraînera l’exigibilité des frais suivants :
- plus de 30 jours avant le départ : il sera retenu le montant des frais du dossier (non remboursable), soit 75 euros par personne et 125 euros par personne pour les destinations d’Equatoriales (Afrique du Sud, Botswana, Namibie, Kenya, Tanzanie, Zanzibar, Madagascar, Seychelles, Ile Maurice, Emirats Arabes Unis et Sultanat d’Oman). L’organisateur se réserve le droit de facturer en supplément les frais de téléphone ou de télécopie qu’il aurait eu à engager pour effectuer les réservations.
- entre 30 jours et 21 jours avant le départ, il sera retenu 25 % du montant total du voyage ;
- entre 20 jours et 8 jours avant le départ, il sera retenu 50 % du montant total du voyage ;
- entre 7 jours et 2 jours avant le départ, il sera retenu 75 % du montant total du voyage ;
- moins de 2 jours avant le départ, il sera retenu 90 % du montant total du voyage.
- pour une non présentation, il sera retenu 100 % du montant total du voyage.
- Le défaut d’enregistrement, au lieu de départ du voyage aérien à forfait, occasionné par un retard de préacheminement aérien, ferroviaire ou terrestre quelle que soit la cause, n’est pas exonéré de frais d’annulation, et n’entraîne pas la responsabilité de Donatello.
- Les frais d’annulation des compagnies aériennes peuvent être spécifiques sur certains vols ou certaines destinations. Dans ce cas, ils seront indiqués dès la réservation du voyage.
- En cas d’annulation du voyage, l’assurance souscrite n’est pas remboursable.
Conditions programmes musicaux, expositions, spectacles et bals (Toutes destinations)
Les places réservées ne sont pas remboursables en cas d’annulation. Les programmes et les tarifs des représentations peuvent être sujets à modification de la part des organisateurs locaux, et ce sans préavis.
Conditions Croisières (Toutes destinations)
Toute annulation impliquera les frais suivants sur le montant total du forfait :
- plus de 60 jours avant le départ : 25% de frais;
- entre le 60e jour et le 41e jour du départ : 50%de frais;
- entre le 40e jour et le 31e jour du départ : 75% de frais; à 30 jours et moins du départ : 100% de frais.
Conditions périodes Semaine Sainte et Feria (Espagne), Carnaval (Italie)
Certains hôtels appliquent des conditions d’annulation spécifiques pendant les périodes de très haute saison (Semaine Sainte et Feria, Carnaval de Venise). Ces conditions seront précisées au moment de la réservation.
Conditions transport en train (Espagne)
100% de frais pour une modification ou une annulation à 6 jours et moins du départ.
Conditions spéciales Golf (Toutes destinations)
Au moment de la réservation, le client s'engage à nous communiquer son handicap exact et à avoir la compétence technique suffisante pour jouer sur les parcours sélectionnés. Les tarifs des green fees comprennent nos frais de réservations des tee-times. Le client ne pourra prétendre à aucune indemnisation si les parcours de golf étaient injouables du fait de conditions climatiques ou de compétition ; dans ce dernier cas, une réservation sur d'autres parcours serait alors proposée. Les green fees ne sont pas remboursables en cas d'annulation de la part du client.

6) Annulation ou modification du fait de DONATELLO

Le client ne pourra prétendre à aucune indemnité si l’annulation est imposée par des circonstances de force majeure, pour des raisons de sécurité ou pour insuffisance de participants. En revanche, Donatello s’engage à ne pas annuler de voyages pour nombre insuffisant de clients moins de 21 jours avant la date de départ.

7) Transport aérien

Les conséquences des contretemps ou incidents pouvant survenir à l’occasion de l’exécution du transport aérien sont régies par les dispositions de la Convention de Varsovie, du Règlement de la Communauté Européenne n°261/2004 ou les réglementations locales régissant les transports nationaux du pays concerné, et dont un extrait figure dans les carnets de voyages. De plus, conformément au Décret n°2006-315 du 17 mars 2006, les voyageurs seront informés de l’identité du ou des transporteurs contractuels ou de fait, susceptibles de réaliser le vol acheté. Le vendeur informera les clients de l’identité de la compagnie aérienne effective qui assurera le ou les vols. En cas de changement de transporteur, le client en sera informé par le transporteur contractuel ou par l’organisateur de voyages, par tout moyen approprié, dès lors qu’il en aura connaissance. En ce qui concerne les vols réguliers, les séjours devront obligatoirement inclure la nuit de samedi à dimanche pour bénéficier des tarifs spéciaux indiqués en brochure. Tous nos prix sont établis sur la base de tarifs négociés auprès des différentes compagnies aériennes partenaires de Donatello, dans la limite du contingent de places attribué par ces dernières ou du stock encore disponible dans la classe négociée. Cependant, sur demande, des places supplémentaires peuvent être accordées en fonction des disponibilités restantes à des tarifs parfois plus élevés. Dans ce cas, nous communiquerons le supplément éventuel lors de l’inscription au voyage. D’autre part, un changement d’aéroport à Paris peut se produire. Nous ne pouvons être tenus responsables des frais occasionnés par cette modification si celle-ci a pour origine des raisons indépendantes de notre volonté. Dans cette hypothèse, les frais éventuels (taxi, navette, parking) restent à la charge des clients. La mention “vol direct” signifie que le transport s’effectue avec un seul et même avion, ce qui n’exclut pas la possibilité d’un ou plusieurs arrêts effectués par ce même appareil. Certaines compagnies aériennes, sur les vols moyen courrier, ont limité leurs prestations à bord (repas et boissons), ou les ont totalement supprimées, ou encore ont choisi de les faire payer à leurs passagers. Enfin, en vertu de l’article 9 du Règlement Européen 2111/2005 du 14 décembre 2005, la liste des compagnies aériennes interdites d’exploitation dans la communauté européenne peut être consultée en agences et sur le site internet suivant :
- http://ec.europa.eu/transport/air/safety/flywell_fr.htm

8) Conditions particulières aux vols spéciaux

Les conditions d’affrètement des avions spéciaux (charters) nous obligent à rappeler que toute place charter non occupée à l’aller ou au retour ne peut être remboursée, même dans le cas d’un report de date. Le client empruntant un autre vol en remplacement de sa place charter, devra acquitter avant le départ le montant intégral du prix du passage au tarif officiel.

9) Durée du voyage

La durée du voyage est calculée depuis le jour de la convocation à l’aéroport de départ jusqu’au jour du retour. Nos prix sont calculés de façon forfaitaire et basés sur un certain nombre de nuitées (et non de journées). Les usages en matière d’hôtellerie internationale prévoient, dans la majorité des pays, que les chambres doivent être libérées avant 12h00 ou ne peuvent être occupées qu’à partir de 14h00.

10) Responsabilités

Donatello garantit au client une exécution du voyage conforme au descriptif indiqué sur notre site et sur notre brochure. Ceux-ci ayant été élaborés, comme l’ensemble de nos programmes de voyages, en fonction d’éléments portés à notre connaissance lors de la publication de la présente brochure, certaines modifications affectant les prestations proposées peuvent donc survenir au cours de la durée de validité de ce catalogue. Ainsi, les horaires et les types de transporteurs mentionnés au moment de l’impression de la présente brochure sont susceptibles de modification jusqu’en dernière minute, les horaires des vols et des trains pouvant être modifiés par les compagnies aériennes et ferroviaires sans préavis. Si à la suite de la défaillance d’un prestataire de service pendant le transport ou la durée du séjour, nous nous trouvions dans l’obligation d’annuler tout ou une partie des engagements prévus ou pour des raisons relevant d’un cas de force majeure, nous ferions tout notre possible pour les remplacer par des prestations d’un niveau équivalent ou supérieur.

11) Descriptions et informations

Les descriptions, informations et illustrations publiées sur le site et dans nos brochures, sont fournies de bonne foi sur les indications et documents qui nous sont fournis et n’engagent que leurs auteurs. Les fermetures temporaires de certains équipements dues à des travaux, à des défaillances techniques ou autres sont toujours possibles ; de même, les conditions météorologiques peuvent parfois provoquer l’annulation de certaines activités. D’autre part, les dates et lieux d’expositions ou fêtes mentionnées dans la présente brochure peuvent être sujets à modification de la part des organisateurs et ce sans préavis. Donatello s’engage à communiquer à ses clients les modifications éventuelles susceptibles d’être apportées aux informations contenues dans la présente brochure, et notamment celles relatives à l’identité des transporteurs contractuels et des transporteurs de faits éventuels, en conformité avec les articles 1,2 et 5 du Décret 2006-315 du 17 mars 2006.

12) Hôtels

La classification des établissements sélectionnés sur le site et dans la brochure est établie en fonction des normes officielles du Ministère du Tourisme des pays concernés.

13) Séjour avant et après saison

Bien que certains hôtels ou locations soient ouverts très tôt ou très tard dans la saison, nous prévenons notre aimable clientèle que certaines activités (piscines, galeries, cinémas, discothèques, etc.) font défaut en dehors de la période qui, selon les pays concernés, constitue la pleine saison touristique.

14) Service après-vente

Toute défaillance dans l’exécution du contrat constatée sur place par le consommateur doit être signalée le plus tôt possible, par écrit, au prestataire concerné ainsi qu’à l’organisateur et/ou à l’agence de voyages. Cette réclamation doit nous parvenir sous pli recommandé dans les plus brefs délais. Nous nous efforcerons d’apporter une solution rapide à tout litige. Le délai peut varier en fonction de la durée de notre enquête ou du délai des hôtels ou des prestataires de services à répondre à nos demandes.

15) Juridiction

En cas de contestation ou de litige, le tribunal du ressort de l’agence d’inscription au voyage est seul compétent. Pour tout renseignements d'ordre médical : vaccinations obligatoires, centres de vaccination agrées, prophylaxies préventives conseillées, précautions à prendre pour votre enfant, ...
Contactez :
Médical International Présence
Tél. : 08 36 68 07 88 (0,34 € TTC la minute).

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Art. R 211-5

Sous réserve des exclusions prévues au deuxième alinéa (a et b) de l’article L 221-8, toute offre et toute vente de prestations de voyages ou de séjours donnent lieu à la remise de documents appropriés qui répondent aux règles définies par le présent titre. En cas de vente de titres de transport aérien ou de titres de transport sur ligne régulière non accompagnée de prestations liées à ces transports, le vendeur délivre à l’acheteur un ou plusieurs billets de passage pour la totalité du voyage émis par le transporteur ou sous sa responsabilité. Dans le cas de transport à la demande, le nom et l’adresse du transporteur, pour le compte duquel les billets sont émis, doivent être mentionnés. La facturation séparée des divers éléments d’un même forfait touristique ne soustrait pas le vendeur aux obligations qui lui sont faites par le présent titre.

Art. R 211-6

Préalablement à la conclusion du contrat et sur la base d’un support écrit, portant sa raison sociale, son adresse et l’indication de son autorisation administrative d’exercice, le vendeur doit communiquer au consommateur les informations sur les prix, les dates et les autres éléments constitutifs des prestations fournies à l’occasion du voyage ou du séjour tels que :
1) La destination, les moyens, les caractéristiques et les catégories de transports utilisés ;
2) Le mode d'hébergement, sa situation, son niveau de confort et ses principales caractéristiques, son homologation et son classement touristique correspondant à la réglementation ou aux usages du pays d'accueil ;
3) Les repas fournis ;
4) La description de l'itinéraire lorsqu'il s'agit d'un circuit ;
5) Les formalités administratives et sanitaires à accomplir en cas, notamment, de franchissement des frontières ainsi que leurs délais d'accomplissement ;
6) Les visites, excursions et les autres services inclus dans le forfait ou éventuellement disponibles moyennant un supplément de prix ;
7) La taille minimale ou maximale du groupe permettant la réalisation du voyage ou du séjour ainsi que, si la réalisation du voyage ou du séjour est subordonnée à un nombre minimal de participants, la date limite d'information du consommateur en cas d'annulation du voyage ou du séjour ; cette date ne peut être fixée à moins de vingt et un jours avant le départ ;
8) Le montant ou le pourcentage du prix à verser à titre d'acompte à la conclusion du contrat ainsi que le calendrier de paiement du solde ;
9) Les modalités de révision des prix telles que prévues par le contrat en application de l’article R 211-10 ;
10) Les conditions d'annulation de nature contractuelle ;
11) Les conditions d’annulation définies aux articles R 211-11, R 211-12 et R 211-13 ;
12) Les précisions concernant les risques couverts et le montant des garanties souscrites au titre du contrat d'assurance couvrant les conséquences de la responsabilité civile professionnelle des agences de voyages et la responsabilité civile des associations et organismes sans but lucratif et des organismes locaux de tourisme ;
13) L'information concernant la souscription facultative d'un contrat d'assurance couvrant les conséquences de certains cas d'annulation ou d'un contrat d'assistance couvrant certains risques particuliers, notamment les frais de rapatriement en cas d'accident ou de maladie.

Art. R 211-7

L’information préalable faite au consommateur engage le vendeur, à moins que dans celle-ci le vendeur ne se soit réservé expressément le droit d’en modifier certains éléments. Le vendeur doit, dans ce cas, indiquer clairement dans quelle mesure cette modification peut intervenir et sur quels éléments. En tout état de cause, les modifications apportées à l’information préalable doivent être communiquées par écrit au consommateur avant la conclusion du contrat.

Art. R 211-8

Le contrat conclu entre le vendeur et l’acheteur doit être écrit, établi en double exemplaire dont l’un est remis à l’acheteur, et signé par les deux parties. Il doit comporter les clauses suivantes :
1) Le nom et l'adresse du vendeur, de son garant et de son assureur ainsi que le nom et l'adresse de l'organisateur ;
2) La destination ou les destinations du voyage et, en cas de séjour fractionné, les différentes périodes et leurs dates ;
3) Les moyens, les caractéristiques et les catégories des transports utilisés, les dates, heures et lieux de départ et de retour ;
4) Le mode d'hébergement, sa situation, son niveau de confort et ses principales caractéristiques, son classement touristique en vertu des réglementations ou des usages du pays d'accueil ;
5) Le nombre de repas fournis ;
6) L'itinéraire lorsqu'il s'agit d'un circuit ;
7) Les visites, les excursions ou autres services inclus dans le prix total du voyage ou du séjour ;
8) Le prix total des prestations facturées ainsi que l’indication de toute révision éventuelle de cette facturation en vertu des dispositions de l’article R 211-10 ;
9) L'indication, s'il y a lieu, des redevances ou taxes afférentes à certains services telles que taxes d'atterrissage, de débarquement ou d'embarquement dans les ports et aéroports, taxes de séjour lorsqu'elles ne sont pas incluses dans le prix de la ou des prestations fournies ;
10) Le calendrier et les modalités de paiement du prix ; en tout état de cause le dernier versement effectué par l'acheteur ne peut être inférieur à 30 % du prix du voyage ou du séjour et doit être effectué lors de la remise des documents permettant de réaliser le voyage ou le séjour ;
11) Les conditions particulières demandées par l'acheteur et acceptées par le vendeur ;
12) Les modalités selon lesquelles l'acheteur peut saisir le vendeur d'une réclamation pour inexécution ou mauvaise exécution du contrat, réclamation qui doit être adressée dans les meilleurs délais, par lettre recommandée avec accusé de réception au vendeur, et signalée par écrit, éventuellement, à l'organisateur du voyage et au prestataire de services concernés ;
13) La date limite d'information de l'acheteur en cas d'annulation du voyage ou du séjour par le vendeur dans le cas où la réalisation du voyage ou du séjour est liée à un nombre
minimal de participants, conformément aux dispositions du 7° de l’article R 211-6 ;
14) Les conditions d'annulation de nature contractuelle ;
15) Les conditions d’annulation prévues aux articles R 211-11, R 211-12 et R 211-13 ;
16) Les précisions concernant les risques couverts et le montant des garanties au titre du contrat d'assurance couvrant les conséquences de la responsabilité civile professionnelle du vendeur ;
17) Les indications concernant le contrat d'assurance couvrant les conséquences de certains cas d'annulation souscrit par l'acheteur (numéro de police et nom de l'assureur), ainsi que celles concernant le contrat d'assistance couvrant certains risques particuliers, notamment les frais de rapatriement en cas d'accident ou de maladie ; dans ce cas, le vendeur doit remettre à l'acheteur un document précisant au minimum les risques couverts et les risques exclus ;
18) La date limite d'information du vendeur en cas de cession du contrat par l'acheteur ;
19) L'engagement de fournir, par écrit, à l'acheteur, au moins 10 jours avant la date prévue pour son départ, les informations suivantes :
a) le nom, l'adresse et le numéro de téléphone de la représentation locale du vendeur ou, à défaut, les noms, adresses et numéros de téléphone des organismes locaux susceptibles d'aider le consommateur en cas de difficulté, ou, à défaut, le numéro d'appel permettant d'établir de toute urgence un contact avec le vendeur ;
b) pour les voyages et séjours de mineurs à l'étranger, un numéro de téléphone et une adresse permettant d'établir un contact direct avec l'enfant ou le responsable sur place de son séjour.

Art. R 211-9

L'acheteur peut céder son contrat à un cessionnaire qui remplit les mêmes conditions que lui pour effectuer le voyage ou le séjour, tant que ce contrat n’a produit aucun effet. Sauf stipulation plus favorable au cédant, celui-ci est tenu d’informer le vendeur de sa décision par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard sept jours avant le début du voyage. Lorsqu’il s’agit d’une croisière, ce délai est porté à quinze jours. Cette cession n’est soumise, en aucun cas, à une autorisation préalable du vendeur.

Art. R 211-10

Lorsque le contrat comporte une possibilité expresse de révision du prix, dans les limites prévues à l’article L 211-13, il doit mentionner les modalités précises de calcul, tant à la hausse qu’à la baisse, des variations des prix, notamment le montant des frais de transport et taxes y afférentes, la ou les devises qui peuvent avoir une incidence sur le prix du voyage ou du séjour, la part du prix à laquelle s’applique la variation, le cours de la ou des devises retenu comme référence lors de l’établissement du prix figurant au contrat.

Art. R 211-11

Lorsque, avant le départ de l’acheteur, le vendeur se trouve contraint d’apporter une modification à l’un des éléments essentiels du contrat tel qu’une hausse significative du prix, l’acheteur peut, sans préjuger des recours en réparation pour dommages éventuellement subis, et après en avoir été informé par le vendeur par lettre recommandée avec accusé de réception :
- soit résilier son contrat et obtenir sans pénalité le remboursement immédiat des sommes versées.
- soit accepter la modification ou le voyage de substitution proposé par le vendeur ; un avenant au contrat précisant les modifications apportées est alors signé par les parties ; toute diminution de prix vient en déduction des sommes restant éventuellement dues par l'acheteur et, si le paiement déjà effectué par ce dernier excède le prix de la prestation modifiée, le trop perçu doit lui être restitué avant la date de son départ.

Art. R 211-12

Dans le cas prévu à l’article L 211-15, lorsque, avant le départ de l’acheteur, le vendeur annule le voyage ou le séjour, il doit informer l’acheteur par lettre recommandée avec accusé de réception ; l’acheteur, sans préjuger des recours en réparation des dommages éventuellement subis, obtient auprès du vendeur le remboursement immédiat et sans pénalité des sommes versées ; l’acheteur reçoit, dans ce cas, une indemnité au moins égale à la pénalité qu’il aurait supportée si l’annulation était intervenue de son fait à cette date. Les dispositions du présent article ne font en aucun cas obstacle à la conclusion d’un accord amiable ayant pour objet l’acceptation, par l’acheteur, d’un voyage ou séjour de substitution proposé par le vendeur.

Art. R 211-13

Lorsque, , après le départ de l’acheteur, le vendeur se trouve dans l’impossibilité de fournir une part prépondérante des services prévus au contrat représentant un pourcentage non négligeable du prix honoré par l’acheteur, le vendeur doit immédiatement prendre les dispositions suivantes sans préjuger des recours en réparation pour dommages éventuellement subis :
- soit proposer des prestations en remplacement des prestations prévues en supportant éventuellement tout supplément de prix et, si les prestations acceptées par l'acheteur sont de qualité inférieure, le vendeur doit lui rembourser, dès son retour, la différence de prix.
- soit, s'il ne peut proposer aucune prestation de remplacement ou si celles-ci sont refusées par l'acheteur pour des motifs valables, fournir à l'acheteur, sans supplément de prix, des titres de transport pour assurer son retour dans des conditions pouvant être jugées équivalentes vers le lieu de départ ou vers un autre lieu accepté par les deux parties.